Crédits et mentions légales

Crédits

Directeur de publication : Jean-Luc Moudenc

Développements et conception graphique : Clever-Age

Hébergement : NFrance – Direction du Numérique Toulouse Métropole

Coordination et pilotage : Direction de la communication / Service Médias Toulouse Métropole

Contenus : Galerie le Château d’Eau

Mentions légales

Le contenu multimédia du site Internet de la Galerie du Château d’Eau

Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de Toulouse Métropole. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
Mairie de Toulouse – Direction de la Communication – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La mairie deToulouse s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.

Les logotypes présents sur le site Internet

Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur ce site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Les logos sont la propriété de la Mairie de Toulouse. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :
Mairie de Toulouse – Direction de la Communication – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

Les liens vers le site Internet

La Mairie de Toulouse autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site web à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

Les listes publiées sur le site Internet

La Mairie de Toulouse vous informe que l’utilisation des listes de personnes publiées sur le présent site à des fins commerciales est strictement interdite. Toute utilisation de ces listes doit faire l’objet d’une demande écrite et motivée auprès de la Direction de la Communication.

La déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)

Inscriptions aux newsletters

«Les données recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’envoi périodique de newsletter au public intéressé par une thématique donnée. La Mairie de Toulouse est responsable du traitement, représentée par la Galerie le Château d’Eau.
Sont seuls destinataires des données les agents habilités de cette direction. Conformément à la législation relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant par voie postale à la Galerie du Château d’Eau – 1 place Laganne 31000 Toulouse ou par email à galerielechateaudeau@mairie-toulouse.fr .Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Dans ce cas, vous pouvez vous informer sur le site web de la collectivité. La base légale de ce traitement est le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment en exerçant votre droit de suppression ou en vous désabonnant».

Autres formulaires

Les informations collectées par le biais du site Internet sont exclusivement destinées à la Mairie de Toulouse . Conformément à la législation relative à la protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Les modalités sont indiquées en bas de chaque formulaire.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal à l’adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant :

Galerie le Château d’Eau
1 place Laganne
31000 Toulouse

L’absence de responsabilité de la Mairie de Toulouse

La Direction du Numérique (DN) de Toulouse Métropole en tant qu’hébergeur s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la Mairie de Toulouse se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Données personnelles

Cookies et autres traceurs

Lors de la consultation de notre site internet, des « cookies » sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Cette page vous permet de mieux comprendre les finalités de ces cookies.

Qu’est ce qu’un cookie ?

Le terme de cookies est à prendre au sens large et couvre l’ensemble des traceurs déposés et / ou lus lors de la consultation de notre site internet. Ces traceurs enregistrent des informations relatives à votre navigation afin de vous proposer une expérience de navigation optimale dans un contexte toujours plus pertinent vis à vis de vos attentes.

Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et ne peuvent pas être utilisés pour récupérer des données sur votre disque dur, installer un virus, ou encore se procurer des informations personnelles à votre insu.

Quels sont les cookies émis et à quoi servent-ils?

Fonctionnement du site

Certains cookies sont nécessaires à la navigation sur notre site. Ils assurent la persistance des données tout le long de votre navigation : préférences d’affichage, informations saisies dans les formulaires, état connecté, etc…

Ces cookies ne doivent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de perturber le bon fonctionnement du site.

Statistiques

Le fonctionnement des services tiers auxquels nous faisons appels afin d’établir des statistiques anonymes sur l’activité des visiteur de notre site (contenus visités, interactions, etc…) repose sur des cookies.

L’analyse de ces statistiques nous permet par la suite d’améliorer l’ergonomie et les contenus de notre site et cela afin de vous proposer une expérience de navigation toujours mieux adaptée vos attentes.

Réseaux sociaux

Les différents modules sociaux proposés sur notre site tels que les boutons « partager », « j’aime », etc… issus de réseaux sociaux comme « facebook », « twitter », etc… utilisent des cookies afin de vous identifier relativement à leur plate-forme.

Ils vous permettent de partager les contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu du site.